Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z-TRAUMA Z-TRAUMA
MINT-e (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3255716
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2013
Z-TRAUMA Z-TRAUMA de MINT-e

Présentation de la marque Z-TRAUMA Z-TRAUMA

Déposée le 30 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINT-e auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z-TRAUMA Z-TRAUMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINT-e domicilié(e) 3 Chemin de Ceyreste,13260 Cassis - 13260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 287 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MARTINI MINT-e domicilié(e) 3 Chemin de Ceyreste,13260 Cassis - 13260 - France.

La marque Z-TRAUMA Z-TRAUMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z-TRAUMA Z-TRAUMA est expirée depuis le 30 octobre 2013.

MINT-e a également déposé les autres marques suivantes : M-E MINT-E , Z-Stress , Homéoprophylaxie


MINT-e (S.A.R.L.) - 3 Chemin de Ceyreste,13260 Cassis - 13260 - France - SIREN 450287396


Monsieur Patrick MARTINI MINT-e - 3 Chemin de Ceyreste,13260 Cassis - 13260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substance diététiques à usage médical ; herbes médicinales.