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Marques déposées par MINSSIEUX Pierre-Jean
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les "EPIS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les "EPIS"
MINSSIEUX Pierre-Jean

Numéro de dépôt :
98760232
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque les "EPIS"

Déposée le 17 novembre 1998 par MINSSIEUX Pierre-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les "EPIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est MINSSIEUX Pierre-Jean, domicilié(e) ZOne Industrielle des Troques, 69630 CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINSSIEUX P.J. - France.

La marque les "EPIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les "EPIS" est expirée depuis le 17 novembre 2008.


MINSSIEUX Pierre-Jean - ZOne Industrielle des Troques, 69630 CHAPONOST - France


MINSSIEUX P.J. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

- volailles - charcuterie à base de volailles.