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Marques déposées par monsieur MINOUI Homayoun
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CLOTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOTER
Monsieur MINOUI Homayoun

Numéro de dépôt :
3069824
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2010

Présentation de la marque CLOTER

Déposée le 8 décembre 2000 par monsieur MINOUI Homayoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est monsieur MINOUI Homayoun domicilié(e) 45 rue Beaunier, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque CLOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTER est expirée depuis le 8 décembre 2010.

MINOUI Homayoun a également déposé les autres marques suivantes : CLOBIS , INITIATIVES EUROPEENNES , R REFLECT , REFLECT , SKIRIUS LE GENIE DES NEIGES , LA CIRCONSTANTIQUE


Monsieur MINOUI Homayoun - 45 rue Beaunier, 75014 PARIS - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Constructions transportables non métalliques, panneaux présentoirs publicitaires, structures non métalliques pour la réalisation de stands d'expositions et meubles réalisés avec de telles structures.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.