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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES VIRON
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M GRANDS MOULINS DE BEAUCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M GRANDS MOULINS DE BEAUCE
MINOTERIES VIRON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4111626
Date de dépôt :
12/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2024
M GRANDS MOULINS DE BEAUCE de MINOTERIES VIRON

Présentation de la marque M GRANDS MOULINS DE BEAUCE

Déposée par voie électronique le 12 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES VIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M GRANDS MOULINS DE BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES VIRON domicilié(e) Rue du Moulin Lecomte - 28630 - LE COUDRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 134 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseils en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque M GRANDS MOULINS DE BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M GRANDS MOULINS DE BEAUCE arrivera à expiration en date du 12 août 2024.

MINOTERIES VIRON a également déposé les autres marques suivantes : RETRODOR , BEAUCE D'OR , LE SEIGLE DU TSAR , RETRODOR , KADUSSON , VIRON , FROIDOR , PETRIN D'ANTAN , BEAUCERON , SPÉCIAL VIRON PAIN SEIGLE


MINOTERIES VIRON, société par actions simplifiée - Rue du Moulin Lecomte - 28630 - LE COUDRAY - France - SIREN 778134429


NOVAGRAAF France, Conseils en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.