Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES VIRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES FARINES D'EMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES VIRON domicilié(e) RUE MOULIN LECOMTE - 28630 - LE COUDRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 134 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.
La marque LES FARINES D'EMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINOTERIES VIRON, Société par actions simplifiée - RUE MOULIN LECOMTE - 28630 - LE COUDRAY - France - SIREN 778134429
STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Farine de poisson pour l'alimentation humaine ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourt, yaourt à boire, yaourts aromatisés aux fruits ; fromages, fromage frais ; lait au soja, lait concentré sucré ; boissons lactées aromatisées ; boissons lactées où le lait prédomine ; Milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; huiles et graisses comestibles, huile d'olive, huile d'arachide, huiles de cuisson ; beurre, margarine, beurre d'arachides, beurre de cacao ; crème, crème de beurre, crème fouettée ; ferments lactiques à usage culinaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; pickles ;
Farines et préparations faites de céréales, céréales, préparations à base de céréales, préparations alimentaires à base de céréales ; farine d'amidon de blé, farine d'amidon de riz, farine d'avoine, farine d'orge, farine de blé, farine de céréales, farine de maïs, farine de seigle, farine de soja, farine prête à cuire, mélanges de farine destinés à la boulangerie ; préparations pour faire des produits de boulangerie ; fécule à usage alimentaire ; flocons d'avoine, flocons d'orge, flocons de blé ; germe de blé ; pain, pain précuit, pain fourré, baguettes [pain], baguettes fourrées, bagels [petits pains], pain azyme, pain complet, pain à l'ail, pain aromatisé aux épices, petits pains, petits pains garnis, petits pains briochés, pain précuit, pain d'épice, pain pita, pains aux fruits, biscottes ; bretzels ; croûtons ; gressins ; sandwiches, sandwiches garnis ; toasts [biscottes] ; tortillas ; en-cas à base de céréales, en-cas à base de farine de céréales ; barres de céréales, barres au muesli, barres de céréales à base de blé ; produits céréaliers sous forme de barres ; chapelure ; croûtes de bouchées à la reine ; pâtisseries et confiseries, viennoiseries, brioches, croissants, biscuits, crêpes, gaufres, beignets (pâtisserie), brownies, muffins ; produits de boulangerie ; confiseries à base de farine ; pâte à tarte, pâte brisée, pâte feuilletée, petits fours [pâtisserie] ; tartes, tartes salées ; quiches ; tourtes ; pâtes à pain ; préparations instantanées pour pain, préparations instantanées pour pain complet ; pâtes à gâteaux ; pâte à pâtisserie ; préparations pour pizzas ; pizzas ; préparations pour gâteaux ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, agents levants à usage alimentaire, levure chimique, levure en poudre, levure instantanée, extraits de levure, levain ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; condiments ; chutneys [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir ; aromates et assaisonnements ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, arômes pour aliments ; arômes pour boissons ; essences destinées à cuisiner [autres que les huiles essentielles] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ;
Farines pour animaux ; farine pour la consommation animale ; farine d'arachides pour animaux ; farine de soja [aliments pour animaux] ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; avoine ; blé ; maïs, maïs pour la consommation animale ; aliments pour les animaux ; malt ; malts et céréales non préparées ; céréales brutes ; céréales brutes à usage alimentaire ; céréales préparées destinées à la consommation animale ; germes de blé pour l'alimentation animale ; grains [céréales] ; graines préparées pour l'alimentation animale ; levure pour l'alimentation animale ; graines, ni préparées, ni transformées et produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; extraits de levure pour la consommation animale ; extraits de malt pour la consommation animale ;
Services de boulangerie ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; services hôteliers ; salons de thé, cafés, cafés-bars, cafétérias, restaurants, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; organisation de banquets ; préparation de repas ; épiceries fines [restaurants] ; location de matériel pour restaurants ; location de matériel de cuisson à usage industriel ; location de plans de travail de cuisine ; location d'appareils de cuisson ; services de conseils concernant la préparation d'aliments ; services de conseils dans le domaine de l'art culinaire ; hébergement temporaire ; réservation d'hôtels ; réservation de logements d'hôtellerie ; location de salles pour réceptions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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