LE SEIGLE DU TSAR
Présentation de la marque LE SEIGLE DU TSAR
Déposée le 19 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES VIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SEIGLE DU TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SEIGLE DU TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SEIGLE DU TSAR arrivera à expiration en date du 19 août 2028.
MINOTERIES VIRON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2371147 - Publication au BOPI 2008-04-23
Renouvellement sans limitation n°2120907 - Publication au BOPI 1998-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689424 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30