Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDS MOULINS DE BEAUCE
MINOTERIES VIRON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4182229
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2025
GRANDS MOULINS DE BEAUCE de MINOTERIES VIRON

Présentation de la marque GRANDS MOULINS DE BEAUCE

Déposée le 20 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES VIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRANDS MOULINS DE BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES VIRON domicilié(e) RUE MOULIN LECOMTE - 28630 - LE COUDRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 134 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque GRANDS MOULINS DE BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS MOULINS DE BEAUCE arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

MINOTERIES VIRON a également déposé les autres marques suivantes : RETRODOR , BEAUCE D'OR , LE SEIGLE DU TSAR , RETRODOR , KADUSSON , VIRON , FROIDOR , PETRIN D'ANTAN , BEAUCERON , SPÉCIAL VIRON PAIN SEIGLE


MINOTERIES VIRON, Société par actions simplifiée - RUE MOULIN LECOMTE - 28630 - LE COUDRAY - France - SIREN 778134429


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; pain pour diabétiques à usage médical ; farines lactées pour bébés ; farines à usage pharmaceutique ; farine de lin à usage pharmaceutique ; farine de poisson à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; gazinières ; plaques de cuisson ; fours, fours de boulangerie, fours électriques, fours à gaz, fours à induction, fours industriels, fours superposés pour boulangeries ; machines à pain, machines à pain électriques, machines pour cuire du pain ; appareils à faire des croque-monsieur ; grille-pain ; appareils électriques à faire des sandwiches ; appareils à réchauffer les boissons ; appareils à réchauffer les aliments ; appareils de fermentation de la pâte ; appareils pour ralentir la levée de la pâte ; bouilloires ; barbecues ; cafetières électriques ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés ; livres de cuisine, livres de recette ; sachets en papier pour cuisson au four ; papier sulfurisé, papier de cuisson, papier cellophane, papier absorbant, papier essuie-tout ; tracts ; revues [périodiques] ; affiches ; calendriers ; agendas ; journaux ; magazines en supplément de journaux ; guides ; serviettes de table en papier ; serviettes en papier ; sets de table en papier ; sets de table en carton ; nappes de table en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; décorations de table en papier ; dessous de verre en carton ; menus ; menus imprimés ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à sandwich ; corbeilles à pain ; sacs à pain ; tamis à farine ; récipients de cuisine ; fouets [ustensiles de cuisine] ; spatules [ustensiles de cuisine] ; ustensiles pour cuisson au four ; plats à four ; plaques de four en aluminium ; gants de cuisine ; mixeurs non électriques ; moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à tarte, moules de cuisine, moules pour le four ; moulins à épices, salières, poivriers, moutardiers, sucriers ; pelles à gâteaux, pelles à pizzas, pelles à tartes ; pinceaux à pâtisserie, pinceaux de cuisine ; planches à découper, planches en bois à découper pour la cuisine, planches à fromage, planches à pain, planches à pâtisserie ; poches à douilles ; rouleaux à pâtisserie ; casseroles ; assiettes ; bocaux ; bols ; bouteilles ; glacières ; saladiers ; tasses ; verres [récipients] ; dessous de verre autres qu'en papier ou en tissu ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ;

Farine de poisson pour l'alimentation humaine ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourt, yaourt à boire, yaourts aromatisés aux fruits ; fromages, fromage frais ; lait au soja, lait concentré sucré ; boissons lactées aromatisées ; boissons lactées où le lait prédomine ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; huiles et graisses comestibles, huile d'olive, huile d'arachide, huiles de cuisson ; beurre, margarine, beurre d'arachides, beurre de cacao ; crème, crème de beurre, crème fouettée ; ferments lactiques à usage culinaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; pickles ;

Farines et préparations faites de céréales, céréales, préparations à base de céréales, préparations alimentaires à base de céréales ; farine d'amidon de blé, farine d'amidon de riz, farine d'avoine, farine d'orge, farine de blé, farine de céréales, farine de maïs, farine de seigle, farine de soja, farine prête à cuire, mélanges de farine destinés à la boulangerie ; préparations pour faire des produits de boulangerie ; fécule à usage alimentaire ; flocons d'avoine, flocons d'orge, flocons de blé ; germe de blé ; pain, pain précuit, pain fourré, baguettes [pain], baguettes fourrées, bagels [petits pains], pain azyme, pain complet, pain à l'ail, pain aromatisé aux épices, petits pains, petits pains garnis, petits pains briochés, pain précuit, pain d'épice, pain pita, pains aux fruits, biscottes ; bretzels ; croûtons ; gressins ; sandwiches, sandwiches garnis ; toasts [biscottes] ; tortillas ; en-cas à base de céréales, en-cas à base de farine de céréales ; barres de céréales, barres au muesli, barres de céréales à base de blé ; produits céréaliers sous forme de barres ; chapelure ; croûtes de bouchées à la reine ; pâtisseries et confiseries, viennoiseries, brioches, croissants, biscuits, crêpes, gaufres, beignets (pâtisserie), brownies, muffins ; produits de boulangerie ; confiseries à base de farine ; pâte à tarte, pâte brisée, pâte feuilletée, petits fours [pâtisserie] ; tartes, tartes salées ; quiches ; tourtes ; pâtes à pain ; préparations instantanées pour pain, préparations instantanées pour pain complet ; pâtes à gâteaux ; pâte à pâtisserie ; préparations pour pizzas ; pizzas ; préparations pour gâteaux ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, agents levants à usage alimentaire, levure chimique, levure en poudre, levure instantanée, extraits de levure, levain ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; condiments ; chutneys [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir ; aromates et assaisonnements ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, arômes pour aliments ; arômes pour boissons ; essences destinées à cuisiner [autres que les huiles essentielles] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ;

Farines pour animaux ; farine pour la consommation animale ; farine d'arachides pour animaux ; farine de soja [aliments pour animaux] ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; avoine ; blé ; maïs, maïs pour la consommation animale ; aliments pour les animaux ; malt ; malts et céréales non préparées ; céréales brutes ; céréales brutes à usage alimentaire ; céréales préparées destinées à la consommation animale ; germes de blé pour l'alimentation animale ; grains [céréales] ; graines préparées pour l'alimentation animale ; levure pour l'alimentation animale ; graines, ni préparées, ni transformées et produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; extraits de levure pour la consommation animale ; extraits de malt pour la consommation animale ;

Services de boulangerie ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; services hôteliers ; salons de thé, cafés, cafés-bars, cafétérias, restaurants, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; organisation de banquets ; préparation de repas ; épiceries fines [restaurants] ; location de matériel pour restaurants ; location de matériel de cuisson à usage industriel ; location de plans de travail de cuisine ; location d'appareils de cuisson ; services de conseils concernant la préparation d'aliments ; services de conseils dans le domaine de l'art culinaire ; hébergement temporaire ; réservation d'hôtels ; réservation de logements d'hôtellerie ; location de salles pour réceptions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.