Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ARTISANE
Numéro de dépôt :
1349502
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
28/03/1995
Présentation de la marque L'ARTISANE
Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIES MICHELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « L'ARTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ARTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISANE est expirée depuis le 28 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37