Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*FLEURYSETTE*
MINOTERIES GUIARD-ORNAISES S.A.

Numéro de dépôt :
3156315
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2012
*FLEURYSETTE* de MINOTERIES GUIARD-ORNAISES

Présentation de la marque *FLEURYSETTE*

Déposée le 28 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIES GUIARD-ORNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « *FLEURYSETTE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIES GUIARD-ORNAISES domicilié(e) La Bonne Chère,61110 LA MADELEINE-BOUVET - 61110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 642 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIARD Christophe domicilié(e) La Bonne Chère,61110 LA MADELEINE BOUVET - 61110 - France.

La marque *FLEURYSETTE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *FLEURYSETTE* est expirée depuis le 28 mars 2012.

MINOTERIES GUIARD-ORNAISES a également déposé les autres marques suivantes : La Favorite , LA FLEUR DE NOS MOULINS , FLEURYSETTE LA BAGUETTE DU GASTRONOME


MINOTERIES GUIARD-ORNAISES S.A. - La Bonne Chère,61110 LA MADELEINE-BOUVET - 61110 - France - SIREN 343642492


GUIARD Christophe - La Bonne Chère,61110 LA MADELEINE BOUVET - 61110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 18 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643212 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Farines et préparations faites de céréales Distribution de prospectus, d'échantillons. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Enseignes lumineuses

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).