Déposée le 13 mars 1978 par Minoteries "FROMENDOR"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Minoteries "FROMENDOR" domicilié(e) (Société Anonyme), LANDAS, 59310 ORCHIES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.
La marque RINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Minoteries "FROMENDOR" - (Société Anonyme), LANDAS, 59310 ORCHIES. - France
Jean LEMOINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022
Inscription - Transmission de propriété n°8648 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°117180 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, confiserie, pâtisserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences;substances alimentaires pour les animaux;malt et notamment alimentation humaine et animale.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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