Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMEN NEIGE
Minoteries "FROMENDOR"

Numéro de dépôt :
1066538
Date de dépôt :
13/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FROMEN NEIGE

Déposée le 13 mars 1978 par Minoteries "FROMENDOR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FROMEN NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Minoteries "FROMENDOR" domicilié(e) (Société Anonyme), LANDAS, 59310 ORCHIES. - France.

La marque FROMEN NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FROMEN NEIGE est expirée depuis le 13 mars 1988.

Minoteries "FROMENDOR" a également déposé les autres marques suivantes : RIZOR , GRUOLUX , FROMENDOR , FROMENTEL , RINEIGE , GRAINTEL , FROMENDINE , RILUX , GRUOREX , BREDOR


Minoteries "FROMENDOR" - (Société Anonyme), LANDAS, 59310 ORCHIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, confiserie, pâtisserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences;substances alimentaires pour les animaux;malt, et notamment alimentation humaine et animale comprise dans les classes revendiquées.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.