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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES DU CHÂTEAU
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TRESORETTE MEDIEVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRESORETTE MEDIEVAL
MINOTERIES DU CHÂTEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3676008
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
TRESORETTE MEDIEVAL de MINOTERIES DU CHÂTEAU

Présentation de la marque TRESORETTE MEDIEVAL

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES DU CHÂTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORETTE MEDIEVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES DU CHÂTEAU domicilié(e) 9 Rue du Moulin - 53500 - ERNÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 366 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIES DU CHÂTEAU domicilié(e) 9 Rue du Moulin - 53500 - ERNÉE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORETTE MEDIEVAL est expirée depuis le 11 septembre 2019.

MINOTERIES DU CHÂTEAU a également déposé les autres marques suivantes : TRESORETTE SESAME , MINOTERIES DU CHATEAU ETS VALLEE CHATOVAL , TRESORETTE ESSENTIELLE 80 , MINOTERIES DU CHATEAU , L'Epi Campagnard


MINOTERIES DU CHÂTEAU, SAS - 9 Rue du Moulin - 53500 - ERNÉE - France - SIREN 322366303


MINOTERIES DU CHÂTEAU - 9 Rue du Moulin - 53500 - ERNÉE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 18 décembre 2012 - Gage constitué n°591008 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Inscription le 20 février 2018 - Radiation de gage n°717150 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Inscription le 20 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717149 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Inscription le 20 février 2018 - Constitution de gage n°717151 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.