Présentation de la marque TRESORETTE ESSENTIELLE 80
Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES DU CHÂTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRESORETTE ESSENTIELLE 80 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIES DU CHÂTEAU domicilié(e) 9 Rue du moulin - 53500 - ERNÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 366 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIES DU CHÂTEAU domicilié(e) 9 Rue du moulin - 53500 - ERNÉE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINOTERIES DU CHÂTEAU, SAS - 9 Rue du moulin - 53500 - ERNÉE - France - SIREN 322366303
MINOTERIES DU CHÂTEAU - 9 Rue du moulin - 53500 - ERNÉE - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 18 décembre 2012 - Gage constitué n°591008 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18
Inscription le 20 février 2018 - Radiation de gage n°717150 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Inscription le 20 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717149 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Inscription le 20 février 2018 - Constitution de gage n°717151 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRESORETTE ESSENTIELLE 80"