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Marques déposées par MINOTERIES DU CHATEAU
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MINOTERIES DU CHATEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINOTERIES DU CHATEAU
MINOTERIES DU CHATEAU

Numéro de dépôt :
4502186
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
MINOTERIES DU CHATEAU de MINOTERIES DU CHATEAU

Présentation de la marque MINOTERIES DU CHATEAU

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par MINOTERIES DU CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINOTERIES DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est MINOTERIES DU CHATEAU domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DE LA QUERMINAIS 3 RUE ZA HAINAUD QUERMINAIS - 53500 - ERNÉE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert domicilié(e) 18, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MINOTERIES DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOTERIES DU CHATEAU arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

MINOTERIES DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : TRESORETTE SESAME , MINOTERIES DU CHATEAU ETS VALLEE CHATOVAL , TRESORETTE MEDIEVAL , TRESORETTE ESSENTIELLE 80 , L'Epi Campagnard


MINOTERIES DU CHATEAU - PARC D'ACTIVITÉS DE LA QUERMINAIS 3 RUE ZA HAINAUD QUERMINAIS - 53500 - ERNÉE - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert - 18, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; levures ; poudres à lever ; glaces comestibles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d’évènements promotionnels ; organisation de foires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; service de vente au détail de Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levures, poudres à lever, glaces comestibles ; Service de vente en gros de Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levures, poudres à lever, glaces comestibles.