Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARINE DE MAITRE FRANCOIS
MINOTERIES CANTIN S.A.

Numéro de dépôt :
96610373
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque FARINE DE MAITRE FRANCOIS

Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIES CANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARINE DE MAITRE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIES CANTIN domicilié(e) 15 rue Saragosse, 36100 ISSOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 950 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOFOR - France.

La marque FARINE DE MAITRE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE DE MAITRE FRANCOIS est expirée depuis le 13 février 2006.

MINOTERIES CANTIN a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOL'HIER , ACTIVITA 80' , CANTIN MEUNERIE , MINOTERIES CANTIN , FLEUREPI , DE MON MOULIN


MINOTERIES CANTIN S.A. - 15 rue Saragosse, 36100 ISSOUDUN - France - SIREN 516950045


MOFOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Farines et préparations faites de céréales, pain Transformation de produits agricoles: tous ces produits et services étant fabriqués ou fournis par un maître artisan.Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.