Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoteries Bisson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Baguette partisane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoteries Bisson domicilié(e) Le Moulin de Sologne, les quatre roues - 41200 - Pruniers en sologne - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 926 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoteries BISSON, M. Guillaume Bisson domicilié(e) Le Moulin de Sologne, les quatre roues - 41200 - Pruniers en sologne - France.
La marque La Baguette partisane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Minoteries Bisson, SARL - Le Moulin de Sologne, les quatre roues - 41200 - Pruniers en sologne - France - SIREN 314926296
Minoteries BISSON, M. Guillaume Bisson - Le Moulin de Sologne, les quatre roues - 41200 - Pruniers en sologne - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Inscription le 8 octobre 2019 - Renonciation partielle n°770040 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
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