Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoteries Bisson
/
Baguette La Courtisane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baguette La Courtisane
Minoteries Bisson, sarl

Numéro de dépôt :
3788498
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
Baguette La Courtisane de Minoteries Bisson

Présentation de la marque Baguette La Courtisane

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoteries Bisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baguette La Courtisane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoteries Bisson domicilié(e) 0 Les quatre roues - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 926 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoteries Bisson domicilié(e) 0 Les quatre roues - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France.

La marque Baguette La Courtisane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baguette La Courtisane est expirée depuis le 6 décembre 2020.

Minoteries Bisson a également déposé les autres marques suivantes : La Baguette partisane , La Croustisane


Minoteries Bisson, sarl - 0 Les quatre roues - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France - SIREN 314926296


Minoteries Bisson - 0 Les quatre roues - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Produits de l'imprimerie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.