Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Petit Moulin Vert Au service de la Boulangerie
MINOTERIE WATTRELOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98747379
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2018

Présentation de la marque Le Petit Moulin Vert Au service de la Boulangerie

Déposée le 24 août 1998 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE WATTRELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Moulin Vert Au service de la Boulangerie »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE WATTRELOT domicilié(e) 19, rue du Moulin,59133 CAMPHIN-EN-CAREMBAULT (dossier no 2379141) - 59133 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2379141) - 59011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Petit Moulin Vert Au service de la Boulangerie est expirée depuis le 24 août 2018.


MINOTERIE WATTRELOT Société Anonyme - 19, rue du Moulin,59133 CAMPHIN-EN-CAREMBAULT (dossier no 2379141) - 59133 - France


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2379141) - 59011 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2008 n°2379141 - Publication au BOPI 2008-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces épices ; glace à rafraîchir.