Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE VULLIERMET
/
BOULANGERIE COMME A LA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE COMME A LA MAISON
MINOTERIE VULLIERMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3830083
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
BOULANGERIE COMME A LA MAISON de MINOTERIE VULLIERMET

Présentation de la marque BOULANGERIE COMME A LA MAISON

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE VULLIERMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOULANGERIE COMME A LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE VULLIERMET domicilié(e) 151 rue Henry Bordeaux - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque BOULANGERIE COMME A LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE COMME A LA MAISON est expirée depuis le 10 mai 2021.

MINOTERIE VULLIERMET a également déposé les autres marques suivantes : CRAPAHUT , LA BELLISSIMA FARINE DE HAUTE QUALITE , LES FARINES DE HAUTE MOUTURE , LA COQUELICOT , LE MOULIN DE BONNEVIE , PAIN D'ALPAGE , LE MOULIN DU BON'EPI , PAIN FLORIMONT , NEIGE DE SAVOIE


MINOTERIE VULLIERMET, Société par actions simplifiée - 151 rue Henry Bordeaux - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France - SIREN 745620674


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605176 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Inscription le 16 mai 2019 - Concession de licence n°756904 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Farines et préparations faites de céréales ; pains et plus généralement produits de panification en tous genres ; biscottes, biscuits, brioches, pains d'épice ; produits de minoterie.