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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE VALTY
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FROMENTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMENTINE
MINOTERIE VALTY - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1366840
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
30/07/2006
FROMENTINE de MINOTERIE VALTY

Présentation de la marque FROMENTINE

Déposée le 30 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE VALTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « FROMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE VALTY domicilié(e) LA COIERIE, 63490 SAUXILLANGES (dossier no 2072211) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 917 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RONGEN, AVOCAT A FIDAL domicilié(e) (dossier no 2072211) - France.

La marque FROMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMENTINE est expirée depuis le 30 juillet 2006.

MINOTERIE VALTY a également déposé les autres marques suivantes : La Trad'Auvergne


MINOTERIE VALTY - SOCIETE ANONYME - LA COIERIE, 63490 SAUXILLANGES (dossier no 2072211) - France - SIREN 377917885


Monsieur RONGEN, AVOCAT A FIDAL - (dossier no 2072211) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2072211 - Publication au BOPI 1996-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203421 - Publication au BOPI 1996-07-03

Farine de blé spéciale pour panification courante .