Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARTHOISE BAGUETTE A L ANCIENNE
MINOTERIE TROTTIN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3152931
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012
SARTHOISE BAGUETTE A L ANCIENNE de MINOTERIE TROTTIN

Présentation de la marque SARTHOISE BAGUETTE A L ANCIENNE

Déposée le 6 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE TROTTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARTHOISE BAGUETTE A L ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE TROTTIN domicilié(e) MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 429 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE TROTTIN (SA) domicilié(e) MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France.

La marque SARTHOISE BAGUETTE A L ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTHOISE BAGUETTE A L ANCIENNE est expirée depuis le 6 mars 2012.

MINOTERIE TROTTIN a également déposé les autres marques suivantes : LA SARTHOISE BAGUETTE A L'ANCIENNE TROTTIN


MINOTERIE TROTTIN SOCIETE ANONYME - MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France - SIREN 404429433


MINOTERIE TROTTIN (SA) - MOULIN DES NOYERS,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Farine à baguette à l'ancienne, coupe au coupe-pâte avant enfournement, sans façonnage manuel. Farine de blé type 65 spéciale panifiable supérieure garantie sans farine de fèves, graines de tournesol décortiquées destinées à l'alimentation humaine. Baguettes à l'ancienne, fabriquées avec cette farine, de soch de longueur environ, bouts arrondis avec un coup de lame centrale. Tarte à base de pommes, de noix broyées et de cannelle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.