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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE THOMAS
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LE MOULIN DE CAMARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE CAMARES
MINOTERIE THOMAS SA

Numéro de dépôt :
92434832
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
16/09/2002

Présentation de la marque LE MOULIN DE CAMARES

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE MOULIN DE CAMARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE THOMAS domicilié(e) 12 Grand Rue, 12360 CAMARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 190 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE THOMAS SA - France.

La marque LE MOULIN DE CAMARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE CAMARES est expirée depuis le 16 septembre 2002.

MINOTERIE THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BIOBAGUETTE


MINOTERIE THOMAS SA - 12 Grand Rue, 12360 CAMARES - France - SIREN 323190470


MINOTERIE THOMAS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces épices, glaces à rafraichir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.