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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE THIVAT
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PASTOR'AL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTOR'AL
MINOTERIE THIVAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1421846
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1997

Présentation de la marque PASTOR'AL

Déposée le 6 août 1987 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE THIVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTOR'AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE THIVAT domicilié(e) SAINT GERMAIN DE SALLES, 03140 CHANTELLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque PASTOR'AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTOR'AL est expirée depuis le 6 août 1997.


MINOTERIE THIVAT, Société anonyme - SAINT GERMAIN DE SALLES, 03140 CHANTELLE. - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66992 - Publication au BOPI 1992-09-07

Inscription le 5 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53798 - Publication au BOPI 1991-06-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;farine panifiable, farine pour la pâtisserie et farine en sachet;Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.