Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINOTERIE SUIRE Farines Biologiques depuis 1979
MINOTERIE SUIRE

Numéro de dépôt :
4506606
Date de dépôt :
10/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2028
MINOTERIE SUIRE Farines Biologiques depuis 1979 de MINOTERIE SUIRE

Présentation de la marque MINOTERIE SUIRE Farines Biologiques depuis 1979

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2018 par MINOTERIE SUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINOTERIE SUIRE Farines Biologiques depuis 1979 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est MINOTERIE SUIRE domicilié(e) LIEU-DIT LE FEUILLOU - 44190 - BOUSSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert domicilié(e) 18, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MINOTERIE SUIRE Farines Biologiques depuis 1979 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOTERIE SUIRE Farines Biologiques depuis 1979 arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

MINOTERIE SUIRE a également déposé les autres marques suivantes : TradiBio


MINOTERIE SUIRE - LIEU-DIT LE FEUILLOU - 44190 - BOUSSAY - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert - 18, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; levures ; poudres à lever ; glaces comestibles ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d’évènements promotionnels ; organisation de foires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; service de vente au détail de Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levures, poudres à lever, glaces comestibles ; Service de vente en gros de Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levures, poudres à lever, glaces comestibles.