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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE SAUVIN
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Daudette
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Daudette
MINOTERIE SAUVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3575995
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2028
Daudette de MINOTERIE SAUVIN

Présentation de la marque Daudette

Déposée le 15 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE SAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Daudette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE SAUVIN domicilié(e) 2 CHEMIN DU MOULIN - 39130 - PATORNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 650 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE SAUVIN, SAS, M. SAUVIN DIDIER domicilié(e) 2 CHEMIN DU MOULIN - 39130 - PATORNAY - France.

La marque Daudette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Daudette arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

MINOTERIE SAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU JURA , G LA GUSTIVE LE GOUT DE NOS REGIONS , MAMAN GATEAU , faribelle


MINOTERIE SAUVIN, SAS - 2 CHEMIN DU MOULIN - 39130 - PATORNAY - France - SIREN 645650193


MINOTERIE SAUVIN, SAS, M. SAUVIN DIDIER - 2 CHEMIN DU MOULIN - 39130 - PATORNAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2018 n°2686097 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-28

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.