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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE SAUVESTRE
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FOULONETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOULONETTE
MINOTERIE SAUVESTRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1468561
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2008

Présentation de la marque FOULONETTE

Déposée le 25 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE SAUVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOULONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE SAUVESTRE domicilié(e) Moulin de la Gobinière, 49600 CHOLET (dossier no 2133214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. Cabinet, Commerce extérieur Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2133214) - France.

La marque FOULONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOULONETTE est expirée depuis le 25 mai 2008.


MINOTERIE SAUVESTRE, société anonyme - Moulin de la Gobinière, 49600 CHOLET (dossier no 2133214) - France - SIREN 063200588


COMEXPORT P.I. Cabinet, Commerce extérieur Propriété Industrielle - (dossier no 2133214) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1998 n°2133214 - Publication au BOPI 1998-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 6 janvier 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°269726 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 4 janvier 1999 - Recours en restauration n°269612 - Publication au BOPI 1999-01-04

Farines alimentaires et préparations faites de céréales;pain;pâtes alimentaires;aliments à base d'avoine, de maïs;gâteaux;biscuits;flocons d'avoine, de maïs;noix de muscade;orge égrugé ou mondé;paillettes de maïs;pâte d'amandes; levure.