Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAIN DU TREGOR
Numéro de dépôt :
1611698
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/08/2000
Présentation de la marque PAIN DU TREGOR
Déposée le 13 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PAIN DU TREGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAIN DU TREGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611698.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN DU TREGOR est expirée depuis le 13 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05