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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie R. Clergy
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FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS
S.A.R.L. Minoterie R. Clergy

Numéro de dépôt :
95568850
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS

Déposée le 24 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie R. Clergy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie R. Clergy domicilié(e) 09500 MOULIN-NEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 980 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MOFOR - France.

La marque FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS est expirée depuis le 24 avril 2005.

Minoterie R. Clergy a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN ARIEGEOIS , LE PAIN CATHARE


S.A.R.L. Minoterie R. Clergy - 09500 MOULIN-NEUF - France - SIREN 936980132


S.A.R.L. MOFOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Farines et préparations faites de céréales Transformation des produits agricoles (Meunerie)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.