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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE R. CLERCY
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LE PAIN CATHARE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAIN CATHARE
MINOTERIE R. CLERCY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3419611
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
LE PAIN CATHARE de MINOTERIE R. CLERCY

Présentation de la marque LE PAIN CATHARE

Déposée le 29 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE R. CLERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN CATHARE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE R. CLERCY domicilié(e) 09500 MOULIN NEUF - 09500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 180 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN CATHARE est expirée depuis le 29 mars 2016.

MINOTERIE R. CLERCY a également déposé les autres marques suivantes : FARINE POUR PAIN ARIEGEOIS , FARINE " EOLE " , PAIN GRIGNETTE "FARINE POUR PAIN GRIGNETTE" , LA FARINE CATHARE , FLEUR DES PYRENEES , PAIN DE CAMPAGNE LE CAMPAGNOL


MINOTERIE R. CLERCY Société par actions simplifiée - 09500 MOULIN NEUF - 09500 - France - SIREN 936180132


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Pain. Transformation des produits agricoles. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.