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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie PRUNAULT
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SECRETS DE MEUNIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SECRETS DE MEUNIERE
SARL Minoterie PRUNAULT SARL

Numéro de dépôt :
96611752
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque SECRETS DE MEUNIERE

Déposée le 16 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie PRUNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECRETS DE MEUNIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie PRUNAULT domicilié(e) La Pile,35620 ERCÉ-EN-LAMÉE (dossier no 2304089) - 35620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 295 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNAULT Patrick domicilié(e) 1 rue Nominoë,35320 SEL-DE-BRETAGNE (dossier no 2304089) - 35320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECRETS DE MEUNIERE est expirée depuis le 16 février 2016.

Minoterie PRUNAULT a également déposé les autres marques suivantes : FARINOUEST


SARL Minoterie PRUNAULT SARL - La Pile,35620 ERCÉ-EN-LAMÉE (dossier no 2304089) - 35620 - France - SIREN 340295039


PRUNAULT Patrick - 1 rue Nominoë,35320 SEL-DE-BRETAGNE (dossier no 2304089) - 35320 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304089 - Publication au BOPI 2005-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

- Céréales - Farines de céréales - Son de Blé - Produits issus de l'agriculture Biologique (à savoir: Farines). Préparations prêtes à l'emploi, à base de farines de céréales - Farines conditionnées en: Vrac, sacs et sachets