Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CREME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PONT domicilié(e) 2 Quartier Minoterie, 39190 VINCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 650 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE PONT - France.
La marque CREME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637124.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINOTERIE PONT (Société anonyme) - 2 Quartier Minoterie, 39190 VINCELLES - France - SIREN 645650243
MINOTERIE PONT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, fécules, sorgho, manioc, succédanés du café, farines simples ou composites à base de céréales, farines à pâtisserie, farines de boulangerie; semoules, issues, pains, en particulier, pains de gruau, pains de seigle, pains d'avoine, pains viennois, pains complets, pains à la levure ou au levain, pains au lait, pains aux raisins, pains aux noix, pains aux épices, pains aux herbes, pains briochés, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudres pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir et produits céréaliers pour l'alimentation humaine, pâtes alimentaires. Conseils techniques dans le domaine de la minoterie, de la boulangerie et de la pâtisserie. Services de restauration rapide: à base de pains et autres produits céréaliers, Services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition) du savoir faire, concession de licence. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine alimentaire et agro-alimentaire
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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