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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT
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POULICHETTE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULICHETTE TERROIR
MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3994461
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/04/2023
POULICHETTE TERROIR de MINOTERIE PLANCHOT

Présentation de la marque POULICHETTE TERROIR

Déposée le 2 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « POULICHETTE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT domicilié(e) ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 881 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque POULICHETTE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULICHETTE TERROIR est expirée depuis le 2 avril 2023.

MINOTERIE PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : AU MARCHÉ DU PAIN , POULICHETTE SAVEUR , Poulichette L'artisan du pain , Poulichette Bio , Maestra Le gage de la qualité , FLEURINE , PIZZALOLA , Poulichette Châtaignon , Poulichette , Poulichette L'artisan du pain


MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 444881494


JURICA, M. GASCON Gil - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie ;

Meunerie.