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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT
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Poulichette L'artisan du pain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poulichette L'artisan du pain
MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3986193
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/02/2023
Poulichette L\'artisan du pain de MINOTERIE PLANCHOT

Présentation de la marque Poulichette L'artisan du pain

Déposée le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Poulichette L'artisan du pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT domicilié(e) ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 881 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Poulichette L'artisan du pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poulichette L'artisan du pain est expirée depuis le 27 février 2023.

MINOTERIE PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : AU MARCHÉ DU PAIN , POULICHETTE SAVEUR , Poulichette L'artisan du pain , Poulichette Bio , Maestra Le gage de la qualité , FLEURINE , PIZZALOLA , Poulichette Châtaignon , Poulichette , TRAD ROUGE


MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 444881494


JURICA, M. GASCON Gil - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 6 février 2018 - Constitution de gage n°728099 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-02-06

Inscription le 31 mars 2020 - Constitution de gage n°787822 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-03-31

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Meunerie ; ce service étant fourni par un artisan.