Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Poulichette L'artisan du pain
MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3215839
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2023
Poulichette L\'artisan du pain de MINOTERIE PLANCHOT

Présentation de la marque Poulichette L'artisan du pain

Déposée le 13 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Poulichette L'artisan du pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT domicilié(e) ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 881 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Poulichette L'artisan du pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Poulichette L'artisan du pain est expirée depuis le 13 mars 2023.

MINOTERIE PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : AU MARCHÉ DU PAIN , POULICHETTE SAVEUR , Poulichette Bio , Maestra Le gage de la qualité , FLEURINE , PIZZALOLA , Poulichette Châtaignon , Poulichette , Poulichette L'artisan du pain , TRAD ROUGE


MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 444881494


JURICA - 82 Boulevard d'Angleterre - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 14 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547284 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2522807 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Farine et préparations faites de céréales – pain – pâtisserie – confiserie. Meunerie : tous ces produits et services étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.