Marque renouvelée - Marque en vigueur

Poulichette Châtaignon
MINOTERIE PLANCHOT, SAS

Numéro de dépôt :
3413158
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2026
Poulichette Châtaignon de MINOTERIE PLANCHOT

Présentation de la marque Poulichette Châtaignon

Déposée le 23 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poulichette Châtaignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT domicilié(e) ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 881 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque Poulichette Châtaignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Poulichette Châtaignon arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

MINOTERIE PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : AU MARCHÉ DU PAIN , POULICHETTE SAVEUR , Poulichette L'artisan du pain , Poulichette Bio , Maestra Le gage de la qualité , FLEURINE , PIZZALOLA , Poulichette , Poulichette L'artisan du pain , TRAD ROUGE


MINOTERIE PLANCHOT, SAS - ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 444881494


JURICA, M. GASCON Gil - Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 14 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547284 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Renouvellement sans limitation le 10 février 2016 n°2610172 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-10

Farine et préparations faîtes de céréales – pain – pâtisserie – confiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.