Déposée le 23 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Poulichette Châtaignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT domicilié(e) ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 881 494 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.
La marque Poulichette Châtaignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINOTERIE PLANCHOT, SAS - ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 444881494
JURICA, M. GASCON Gil - Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 14 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547284 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-14
Renouvellement sans limitation le 10 février 2016 n°2610172 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-10
Farine et préparations faîtes de céréales – pain – pâtisserie – confiserie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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