MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3215840
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2023
Présentation de la marque Maestra Le gage de la qualité
Déposée le 13 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Maestra Le gage de la qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT domicilié(e) ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 881 494 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.
La marque Maestra Le gage de la qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 444881494
JURICA - 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Inscription le 14 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596932 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2013 n°2526478 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-04
Inscription le 14 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600899 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-14
Farine et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie - confiserie meunerie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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