Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT
/
Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio
MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3986196
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/02/2023
Bio de MINOTERIE PLANCHOT

Présentation de la marque Bio

Déposée le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT domicilié(e) ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 881 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio est expirée depuis le 27 février 2023.

MINOTERIE PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : AU MARCHÉ DU PAIN , POULICHETTE SAVEUR , Poulichette L'artisan du pain , Poulichette Bio , Maestra Le gage de la qualité , FLEURINE , PIZZALOLA , Poulichette Châtaignon , Poulichette , Poulichette L'artisan du pain


MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 444881494


JURICA, M. GASCON Gil - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Meunerie.