Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAM
Minoterie Moderne de l'Estérel

Numéro de dépôt :
960296
Date de dépôt :
28/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAM

Déposée le 28 juin 1976 par Minoterie Moderne de l'Estérel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Minoterie Moderne de l'Estérel domicilié(e) (soc. an.), chemin de la Minoterie, Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes). - France.

La marque CAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAM est expirée depuis le 28 juin 1986.

Minoterie Moderne de l'Estérel a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL , GRUAU ESTEREL MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL , ECUSSON JAUNE MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL


Minoterie Moderne de l'Estérel - (soc. an.), chemin de la Minoterie, Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Farines.