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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD
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GAMME EPI PASSION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAMME EPI PASSION
MINOTERIE MEGNAUD, SAS

Numéro de dépôt :
4188707
Date de dépôt :
13/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2025
GAMME EPI PASSION de MINOTERIE MEGNAUD

Présentation de la marque GAMME EPI PASSION

Déposée par voie électronique le 13 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAMME EPI PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD domicilié(e) LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 914 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE MEGNAUD, Mme. CHANTAL MEGNAUD domicilié(e) LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France.

La marque GAMME EPI PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188707.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME EPI PASSION arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

MINOTERIE MEGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : EPI GROENLAND , EPI GRENETTE , EPI PATRONNE


MINOTERIE MEGNAUD, SAS - LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France - SIREN 511914236


MINOTERIE MEGNAUD, Mme. CHANTAL MEGNAUD - LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.