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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD
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EPI PATRONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPI PATRONNE
MINOTERIE MEGNAUD, SAS

Numéro de dépôt :
4188708
Date de dépôt :
13/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2025
EPI PATRONNE de MINOTERIE MEGNAUD

Présentation de la marque EPI PATRONNE

Déposée le 13 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EPI PATRONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD domicilié(e) LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 914 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MINOTERIE MEGNAUD, Mme MEGNAUD CHANTAL domicilié(e) LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France.

La marque EPI PATRONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI PATRONNE arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

MINOTERIE MEGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : EPI GROENLAND , GAMME EPI PASSION , EPI GRENETTE


MINOTERIE MEGNAUD, SAS - LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France - SIREN 511914236


SAS MINOTERIE MEGNAUD, Mme MEGNAUD CHANTAL - LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.