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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD
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EPI GROENLAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPI GROENLAND
MINOTERIE MEGNAUD, SAS

Numéro de dépôt :
4205328
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2025
EPI GROENLAND de MINOTERIE MEGNAUD

Présentation de la marque EPI GROENLAND

Déposée le 26 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EPI GROENLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE MEGNAUD domicilié(e) LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 914 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE MEGNAUD, Mme MEGNAUD CHANTAL domicilié(e) LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France.

La marque EPI GROENLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI GROENLAND arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

MINOTERIE MEGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : GAMME EPI PASSION , EPI GRENETTE , EPI PATRONNE


MINOTERIE MEGNAUD, SAS - LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France - SIREN 511914236


MINOTERIE MEGNAUD, Mme MEGNAUD CHANTAL - LE MOULIN - 71340 - CHENAY LE CHATEL - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;

Céréales en grains non travaillés.