La Tourte de St Méard
Présentation de la marque La Tourte de St Méard
Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE MAZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Tourte de St Méard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Tourte de St Méard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765735.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tourte de St Méard est expirée depuis le 17 décembre 2008.
MINOTERIE MAZEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05