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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE MAS
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NEE DU PLUS PRECIEUX. LA COURTOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEE DU PLUS PRECIEUX. LA COURTOISE
MINOTERIE MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3715485
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2020
NEE DU PLUS PRECIEUX. LA COURTOISE de MINOTERIE MAS

Présentation de la marque NEE DU PLUS PRECIEUX. LA COURTOISE

Déposée par voie électronique le 23 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEE DU PLUS PRECIEUX. LA COURTOISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE MAS domicilié(e) BARRIAL 19270 SADROC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 834 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle TRESSE - Avocat domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 Dijon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEE DU PLUS PRECIEUX. LA COURTOISE est expirée depuis le 23 février 2020.

MINOTERIE MAS a également déposé les autres marques suivantes : CEREOLAIT , CEREALIMENT


MINOTERIE MAS, SARL - BARRIAL 19270 SADROC - France - SIREN 353834245


Michèle TRESSE - Avocat - 62 rue Chabot Charny 21000 Dijon - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Farines ; préparations faites de céréales ; pain ; levures ; poudres pour faire lever ; mélanges de farines prêtes à l'emploi ; levain.