Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITAPHOSCA
Numéro de dépôt :
1019514
Date de dépôt :
27/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib Chalon s/Saône
Présentation de la marque VITAPHOSCA
Déposée le 27 mai 1977 par MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Chalon s/Saône), la marque française « VITAPHOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VITAPHOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VITAPHOSCA est expirée depuis le 27 mai 1987.
MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002