UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE
Présentation de la marque UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE
Déposée le 28 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE est expirée depuis le 28 janvier 2011.
MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2001 n°2191227 - Publication au BOPI 2001-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06