Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPPLEMENT 2
MINOTERIE JOSEPH NICOT, (Société Anonyme), 5, rue du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY.

Numéro de dépôt :
1227462
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1993

Présentation de la marque SUPPLEMENT 2

Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPPLEMENT 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SUPPLEMENT 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPPLEMENT 2 est expirée depuis le 15 février 1993.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT, (Société Anonyme), 5, rue du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Produits de boulangerie et patisserie et plus spécialement des produits améliorants pour la panification.