Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORC ADAPTATION
Numéro de dépôt :
951847
Date de dépôt :
29/03/1976
Lieu de dépôt :
Chalon-sur-Saône
Présentation de la marque PORC ADAPTATION
Déposée le 29 mars 1976 par Minoterie Joseph Nicot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « PORC ADAPTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PORC ADAPTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PORC ADAPTATION est expirée depuis le 29 mars 1986.
Minoterie Joseph Nicot a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509