Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC ADAPTATION
Minoterie Joseph Nicot

Numéro de dépôt :
951847
Date de dépôt :
29/03/1976
Lieu de dépôt :
Chalon-sur-Saône

Présentation de la marque PORC ADAPTATION

Déposée le 29 mars 1976 par Minoterie Joseph Nicot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « PORC ADAPTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Minoterie Joseph Nicot domicilié(e) (soc. an.), 5, rue du Moulin-de-la-Ville, Chagny (Saône-et-Loire). - France.

La marque PORC ADAPTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PORC ADAPTATION est expirée depuis le 29 mars 1986.

Minoterie Joseph Nicot a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


Minoterie Joseph Nicot - (soc. an.), 5, rue du Moulin-de-la-Ville, Chagny (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Produits alimentaires pour les animaux.