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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT
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PHOSPHOSOYA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSPHOSOYA
MINOTERIE JOSEPH NICOT SA

Numéro de dépôt :
1756746
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
28/01/2011

Présentation de la marque PHOSPHOSOYA

Déposée le 28 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « PHOSPHOSOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2191231) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) (dossier no 2191231) - France.

La marque PHOSPHOSOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSPHOSOYA est expirée depuis le 28 janvier 2011.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT SA - 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2191231) - France - SIREN 382890531


MOULINS JOSEPH NICOT - (dossier no 2191231) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2000 n°2191231 - Publication au BOPI 2000-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.