Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSPH O TOURTO
Minoterie Joseph NICOT, (société anonyme), Rue du Moulin de la Ville, CHAGNY (Saône et Loire).

Numéro de dépôt :
1152528
Date de dépôt :
20/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1990

Présentation de la marque PHOSPH O TOURTO

Déposée le 20 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) Minoterie Joseph NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSPH O TOURTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Minoterie Joseph NICOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PHOSPH O TOURTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPH O TOURTO est expirée depuis le 20 octobre 1990.

Minoterie Joseph NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


Minoterie Joseph NICOT, (société anonyme), Rue du Moulin de la Ville, CHAGNY (Saône et Loire). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Substances alimentaires et condiments minéraux pour animaux.