Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSCAMINE
MINOTERIE JOSEPH NICOT (SA)

Numéro de dépôt :
1255040
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
12/12/1993

Présentation de la marque PHOSCAMINE

Déposée le 12 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « PHOSCAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) 71150 CHAGNY. - France.

La marque PHOSCAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCAMINE est expirée depuis le 12 décembre 1993.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT (SA) - 71150 CHAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Substances alimentaires et condiments minéraux pour les animaux.