Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOSCAMINE
Numéro de dépôt :
1255040
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
12/12/1993
Présentation de la marque PHOSCAMINE
Déposée le 12 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « PHOSCAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHOSCAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCAMINE est expirée depuis le 12 décembre 1993.
MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19